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CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part KOS PARIS, SARL au capital de 1000 € immatriculée au RCS de Créteil Paris sous le numéro 521 630 319 , ayant son siège au 24, 102, avenue des Champs-Elysées - 75008 Paris - France et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site https://kos-paris.com/, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site https://kos-paris.com/ (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions.

  • ARTICLE 1- Commande

Pour passer commande, le Client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton « Commander » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement.

Avant de cliquer sur le bouton « Confirmer la commande », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.

Le Client est tenu de fournir des informations complètes, à jour et loyales, la responsabilité du Site ne pouvant être engagée à ce titre. Le Client est informé que certaines des informations demandées sont obligatoires pour la bonne exécution de la Commande qu’il a passée, ce qu’il reconnaît expressément.

Une fois la Commande finalisée, la prise en charge est confirmée par KOS PARIS par l’envoi d’un email au Client à l’adresse indiquée lors de la Commande.

KOS PARIS adressera au Client une facture par email à l’adresse renseignée lors de la Commande. Il est conseillé au Client de conserver la facture.

KOS PARIS s'engage à honorer les Commandes validées, dans la limite des stocks disponibles.

La Commande est validée une fois que le paiement a été intégralement réalisé et reçu par KOS PARIS.

En tout état de cause, KOS PARIS ne pourra être tenue responsable d’aucun préjudice subi par le Client, ni tenu à aucun dommage-intérêt.

KOS PARIS est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur le Site, sans préjudice des Commandes passées par le Client.

 

  • Article 2- LIVRAISON

Les frais de livraison seront précisés sur le Site, toutes taxes comprises, au cours du processus de Commande et devront être acceptés par le Client au moment de la validation de la Commande. Ils figureront sur une ligne spécifique et distincte de celle précisant le prix des produits.

Il est expressément précisé que le montant des frais de livraison peut varier en fonction du territoire de livraison des produits, ce que le Client reconnaît et accepte expressément.

Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et dépendent du mode de livraison choisi par le Client. Les délais de livraison excluent les samedis, dimanches et jours fériés.

En application de l’article L. 216-1 du Code de la consommation, KOS PARIS convient que les produits seront livrés dans les délais précisés lors du processus de commande des produits et avant la validation de ladite commande. Les délais de livraison sont également rappelés dans le mail de confirmation de la commande envoyé au client.

Les délais de livraison comprennent la préparation et l’expédition de la commande, ainsi que le délai d’acheminement des Produits au point de livraison (adresse postale du Client ou point-relais).

A défaut d’indication sur le site d’un délai de livraison pour les Produits, KOS PARIS s’engage à les livrer dans un délai maximal de 30 (trente) jours à compter de l’email de validation de la Commande envoyé au Client par KOS PARIS. Dans ce cas, les Produits concernés sont livrés dans le délai indiqué sur le Site et rappelé au moment de la Commande.

Toutefois, KOS PARIS faisant appel à des prestataires externes (transporteurs, services de la Poste etc.) pour l’acheminement des Produits, KOS PARIS est totalement tributaire de ces prestataires tiers. Les délais de livraison indiqués sur le Site peuvent ainsi être impactés du fait des prestataires sans que KOS PARIS ne soit responsable de ces retards d’acheminement et des conséquences qui pourraient en découler.

Lorsque la livraison est effectuée contre signature, celle-ci fait foi de la bonne réception du colis. Le transfert de risques et de responsabilité relatif aux Produits s’effectue à la réception des Produits par le Client. A compter de cette date, le Client en sera seul et unique responsable, ainsi que de leur utilisation et de toutes conséquences susceptibles d’en découler. En conséquence, le Client s’engage à vérifier, au moment de la livraison, que la Commande livrée est complète, conforme et n’a pas été endommagée. Dans le cas contraire, le Client s’engage à refuser de réceptionner la Commande et d’apposer sa signature sur tout document justificatif. Toute Commande réceptionnée contre signature par le Client sera considérée comme étant conforme, complète et en parfait état au moment de la livraison.

 

  • ARTICLE 3 - Paiement

Pour le paiement par carte bancaire : Le client paye par Visa, Mastercard, Maestro et American Express. Les paiements par carte bancaire sur le site sont sécurisés, ils s'effectuent via le système de paiement Payplug. KOS PARIS ne prend à aucun moment connaissance de vos informations bancaires. Payplug, Au moment de l'achat, le client sera redirigé vars une page de paiement sécurisée Payplug. La transaction se fait via un serveur sécurisé Payplug. Les informations bancaires sont chiffrées et protégées par un protocole TLS pour permettant de protéger l'acheteur de tout acte frauduleux. Comme Kos Paris, Payplug ne conserve pas vos données bancaires.Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à nous contacter par email à contact@kos-paris.com

Pour le paiement via Paypal : Les modalités de paiement sont propres à la plateforme du prestataire de paiement Paypal, et sont indépendantes de KOS PARIS, qui n’intervient en aucune manière dans l’utilisation dudit service. L’ensemble des conditions et modalités liées au paiement via la solution de paiement Paypal, est régi par les Conditions Générales d’Utilisation de ce service, accessibles à l’adresse https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full, lesquelles s’appliquent de façon concomitante aux CGV du Site. KOS PARIS ne conserve aucune coordonnée bancaire du Client, sous réserve des dispositions ci-après. KOS PARIS ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dysfonctionnement survenant sur la plateforme de paiement Paypal. En acceptant les présentes, le Client accepte également d’être lié aux Conditions Générales d’Utilisation de Paypal, accessibles à l’adresse susvisée. Celles-ci peuvent faire l’objet de modifications de la part de Paypal uniquement. En aucun cas KOS PARIS ne peut intervenir sur les Conditions Générales d’Utilisation de Paypal, prestataire sur lequel elle n’a aucun contrôle.

 

  • ARTICLE 4 -Limitation de responsabilité

Dans l’hypothèse où la responsabilité de KOS PARIS devait être établie et retenue en raison d’un préjudice subi par le Client et exclusivement à KOS PARIS, celle-ci est limitée au montant de la Commande payée par le Client au Site.

L’Utilisateur reconnaît que son utilisation du Site se fait à ses risques et périls. Le Site lui est fourni « en l’état » et est accessible sans aucune garantie de disponibilité et de régularité. KOS PARIS fera ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de KOS PARIS et sous réserve des périodes de maintenance, des pannes éventuelles, des aléas techniques liés à la nature du réseau ou des actes de malveillance ou toute atteinte portée au matériel ou aux logiciels du Site.

KOS PARIS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en raison d’une interruption de tout ou partie du Site quelle que soit la cause, la durée ou la fréquence de cette interruption.

Le Site dispose de la technologie nécessaire à ce jour pour son accès et son utilisation, la présence d'éventuels virus ou autres éléments nocifs, introduit par tout moyen ou par tout tiers, qui puisse produire des altérations dans les systèmes informatiques du Client ne peut être exclue.
KOS PARIS n'offre aucune garantie ni explicite ni implicite quant au fonctionnement du Site, notamment tout problème technique qui pourrait survenir.
KOS PARIS se réserve le droit de modifier, à sa discrétion et de façon unilatérale, à n'importe quel moment et sans avis préalable, la configuration du Site, les services ou contenus offerts, comme le droit à les éliminer, limiter, suspendre ou interdire l'accès, de façon provisoire ou définitive.

La responsabilité de KOS PARIS au titre des obligations des présentes CGV ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au fait d’un tiers même s’il est prévisible, à la faute du Client, ou à la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises et l’article 1218 du Code civil, ou à tout autre évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif de KOS PARIS.
Il est convenu que dans l’hypothèse où la responsabilité de KOS PARIS est mise en cause, quel que soit le fondement et/ou la nature de l’action, seuls les dommages directs et prévisibles sont susceptibles de donner lieu à réparation. Ainsi, tous dommages indirects, consécutifs et/ou accessoires, tels que par exemple un trouble commercial, une perte de clientèle, etc., n’ouvriront pas droit à réparation au profit de l’Utilisateur.
En tout état de cause la responsabilité de KOS PARIS, en cas de préjudice causé au Client, pour quelle que raison que ce soit, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas excéder le montant total hors taxes de la Commande du Client réalisée dans le cadre des présentes.

Le Client s’engage à faire usage des Produits dans le strict respect des notices d’utilisation indiquées sur le Produit et le Site. Dès lors, KOS PARIS ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation non conforme des Produits par le Client ou un tiers.

 

  • Article 5 - Paiement sécurisé

Les paiements par carte bancaire sur le site sont sécurisés, ils s'effectuent via le système de paiement Payplug. Kos Paris ne prend à aucun moment connaissance de vos informations bancaires.

Payplug est une solution de paiement en ligne pour les PME.

Au moment de l'achat, le client sera redirigé vars une page de paiement sécurisée Payplug. La transaction se fait via un serveur sécurisé Payplug. Les informations bancaires sont chiffrées et protégées par un protocole TLS pour permettant de protéger l'acheteur de tout acte frauduleux.

Comme Kos Paris, Payplug ne conserve pas vos données bancaires.Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à nous contacter par email à info@kos-paris.com

 

  • Article 6 - Politique de retour

Vous souhaitez nous retourner un produit ? Pas de souci ! Pour tout retour, veuillez nous envoyer un petit mail à l'adresse contact@kos-paris.com afin de nous prévenir. Merci d'y préciser : le numéro de votre commande, le(s) les produit(s) retourné(s), la (les) raison(s)  du retour ainsi qu'une demande d'échange, de bon d'achat ou de remboursement. Ainsi vous serez assuré.e du bon traitement de votre demande et d'une plus grande rapidité dans sa gestion.

Tout Client peut demander l'échange de son article dans un délai de 14 jours à compter de la date de la commande. Les retours des commandes expédiées en France métropolitaine et hors de France métropolitaine sont à la charge du Client.

Vous souhaitez nous retourner un produit ? Pas de souci ! Pour tout retour, veuillez nous envoyer un petit mail à l'adresse contact@kos-paris.com afin de nous prévenir. Merci d'y préciser : le numéro de votre commande, le(s) les produit(s) retourné(s), la (les) raison(s) du retour ainsi qu'une demande d'échange, de bon d'achat ou de remboursement. Ainsi vous serez assuré.e du bon traitement de votre demande et d'une plus grande rapidité dans sa gestion. Tout Client peut demander l'échange de son article dans un délai de 14 jours à compter de la date de la commande. Les retours des commandes expédiées en France métropolitaine et hors de France métropolitaine sont à la charge du Client. Le produit pour lequel le Client demande un échange doit être intact, non ouvert et dans son emballage d'origine.

L'adresse de retour est la suivante :

KOS PARIS

176 boulevard de Créteil 94100 Saint Maur des Fossés

Il n'est pas nécessaire de joindre de document au colis.

Il n'est pas nécessaire de joindre de document au colis. Nous vous conseillons de choisir un mode de transport avec numéro de suivi. Sans numéro de suivi, nous n’accepterons aucune réclamation. Si l'article est refusé par KOS PARIS, celui-ci est renvoyé au Client aux frais de KOS PARIS sans que le Client ne puisse exiger quelque compensation que ce soit. Si le retour n'a pas été annoncé par le client, un bon achat est automatiquement créé et envoyé au client. Les commandes réalisées sur le site internet de KOS PARIS ne peuvent être ni retournées ni échangées dans les points de vente distribuant la marque KOS PARIS.

 

  • Article 7 - Résolution

KOS PARIS ne saura être tenue pour responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme de ses produits.

En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service clientèle de l'entreprise par courrier électronique (contact@kos-paris.com) afin de tenter de résoudre ce litige de façon informelle.

  • Article 8 - Droit applicable

Le présent contrat et les CGV le régissant sont soumis à la loi française.

  • Cadeau

Vous pouvez choisir d’offrir votre commande de produits Kos Paris, l’emballage cadeau et la carte personnalisée qui accompagne votre commande vous seront offerts sans montant minimum d’achat. Votre commande sera élégamment emballée dans une boîte avec du papier de soin. Pour bénéficier de ce service, il vous suffit de cocher les options dans le panier au moment de la validation de la commande.